Mon numéro d’immatriculation militaire au 14eme rcp toulouse Lexeek vous enverra un mail si une nouvelle information parvient sur cette page. Une campagne dans l’indifférence. Bail Contrat Pacs Caution. Modele de procuration de vente d’un bien immobilier. Decret de naturalistion de makefal ali ben mouhammed ben amar ben ahmed.

Attaques importantes par la mouche de l’olive. Le rôle de l’ANP dans la stabilité du pays souligné. Documents à télécharger Créer une recherche Répondre à un avis de recherche Voir les documents demandés Recherches restées infructueuses Ajouter spontanément un document. En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d’endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Vous voulez votre lien ici? D’autres postulants ont préféré attendre le passage du rush des premiers jours de l’opération mais aussi l’amélioration de l’accès au site pour s’inscrire « en toute sérénité » d’autant plus que l’AADL n’a donné aucun délai précis pour la clôture de ces inscriptions. Se trouvent, également, les dossiers des personnes qui se sont inscrites au programme de logement AADL dans plus d’une wilaya.

Fausses déclarations sur l’honneur, adresses personnelles erronées ou non cotisation à la sécurité sociale, le ministère de l’Habitat ne compte fléchir devant aucun dépassement des souscripteurs au programme AADL. La commission des recours relevant du département de Tebboune qui a examiné jusqu’au 7 novembre dernier plus de 46 dossiers a constaté des tentatives de fraude chez pas asdl de souscripteurs.

Les concernés ont pour leur drclaration émis de fausses déclarations sur l’honneur, a-t-on appris auprès du ministère de la Habitat de l’Urbanisme et de la ville. Le cas le plus fréquent, selon notre source, est la double inscription.

Notre source affirme que cet agissement n’est pas toléré par le ministère. Quant aux 46 recours introduits par les souscripteurs au programme AADL, la commission a déjà répondu à 33 recours.

Le motif diffère d’un souscripteur à un autre. Il s’agit, note ladite commission, lgonneur 5 types de recours.

Algérie – Demande d’un logement AADL : tout ce qu’il faut savoir, tout ce qu’il faut faire

Le premier concerne souscripteurs dont les dossiers ont été rejetés par le fichier national et ceux ayant fait l’objet d’un deuxième contrôle au niveau du fichier national. Ensuite, la catégorie concernant souscripteurs dont les lhonneug ont été rejetés pour non-cotisation à la sécurité sociale. Se trouvent, également, les dossiers des personnes qui se sont inscrites au programme de logement AADL dans plus d’une wilaya.

Le ministre a été pourtant clair sur ce point: Par ailleurs, la commission n’a répondu à aucun des recours dont les souscripteurs n’ont pas introduit une adresse de declsration conforme donnée au ministère. Il figure aussi parmi les dossiers de recours des souscripteurs qui ne répondent pas aux exigences de la formule ADDL, notamment le seuil de salaire demandé pour bénéficier d’un appartement.

La commission a examiné recours à ce propos. Plus de 7 LPL seront distribués.

Attaques importantes par la mouche de l’olive. Mise en service commerciale en mars. Plus de 4 interventions en octobre.

Comment se désister de l’AADL 2

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Elle sera examinée le 7 novembre. Naftal lance une caravane de sensibilisation. Craintes sur les libertés syndicales.

La campagne reprend le 21 décembre. Les qadl sont les faits.

Modéle declaration sur l’honneur pour dossier demande logement

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