En conséquence, Cabrilog décline toute responsabilité: Cabri Géomètre est un logiciel de géométrie dynamique destiné principalement à l’apprentissage de la géométrie en milieu scolaire. Cet article est une ébauche concernant un logiciel. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts. Nous recommandons au Client de garder une copie de ce courriel comme preuve de sa commande.

Cabrilog peut, à sa seule discrétion, modifier les caractéristiques de Cabri Express sans préavis. Logiciels de géométrie dynamique. Nous recommandons au Client de garder une copie de ce courriel comme preuve de sa commande. Cabrilog conserve la propriété de tous les droits de propriété de Cabri Express. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts.

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Toute personne physique ou morale qui commande un ou des Produits de la Czbri dans le cadre de son activité professionnelle ou non. En cas de modification il sera appliqué à chaque commande les Conditions Générales en vigueur au jour de la commande.

Cabri Géomètre — Wikipédia

Le Client est seul maître du choix du Produit et de son adéquation à ses besoins. Il incombe au Client de solliciter auprès de la Société toutes informations et vabri complémentaires sur les caractéristiques gemoetre Produit ou son utilisation.

Le Client après avoir pris connaissance des Produits commercialisés par la Société et vérifié leur compatibilité, en fonction de ses autres équipements matériels, logiciels, configurations, etc. Il a alors accès à la page du Site Internet par laquelle il pourra confirmer définitivement sa commande en effectuant le paiement.

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Les prix sont indiqués et facturés comme suit: Pour gwometre les Produits expédiés hors Union Européenne le prix sera calculé hors taxe sur la facture. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la Société. Le mode de paiement accepté pour les ventes réalisées sur le Site Internet est la carte bancaire.

Pour les commandes de Version Boîte, la facture est livrée au Client avec le produit. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts. La Société se réserve le choix du transporteur et geometer le bon acheminement des Produits. Les frais de port sont facturés au client sur la facture de la Société.

La Société livre les Produits en Version Boîte dans tous les pays desservis par les transporteurs internationaux. La Société livre les Produits en Version Electronique partout où le réseau permet le téléchargement complet de ses fichiers.

MENTIONS LÉGALES

Toute réclamation sur les vices apparents ou sur la non conformité du Produit livré en Version Boite devra être signalée par le Client dans les cinq 5 jours ouvrables à compter de la geomstre de réception du Produit par le Client, en envoyant: La date du cachet de la Poste fait foi. A défaut de réclamation effectuée dans le délai précité, les Produits livrés en Version Boite seront réputés conformes et acceptés par le Client.

En particulier le Produit ne devra pas avoir été descellé. Durant ce délai, le Client peut retourner, à ses frais, sans autres pénalités, le ou les Produits ne lui convenant pas. Il est entendu que le ou les Produits retournés aux frais du Client devront être en bon état, tel que livré s par les soins de la Société.

Conformément aux articles et suivants du Code civil, le Client bénéfice de la garantie légale contre les vices cachés. Le Client aura alors la possibilité de choisir entre rendre le Produit et se faire restituer le prix ou garder le Produit et se faire restituer une partie du prix.

De la sorte, aucune info rmation bancaire concernant le Client ne transite via la Société. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration. Les frais qui pourront être engagés pour cette restitution seront à la charge du Client. Les Conditions Générales sont régies par la loi française. Une telle licence peut être régie par des contrats de licence additionnels au présent contrat de licence de caractère général.

Les éléments constitutifs de Cabri Express animations, exercices interactifs, marques, graphismes, etc.

De même Cabrilog ne peut pas être gdometre responsable envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension, résiliation ou interruption du service. Cabrilog peut, à sa seule discrétion, modifier les caractéristiques de Cabri Express sans préavis.

Cabrilog conserve la propriété de tous les droits de propriété de Cabri Express. Aussi le licencié est invité à consulter ces conditions régulièrement. Cette licence est régie par le droit français.

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Choix des Produits Le Client est seul maître du choix du Produit et de son adéquation à ses besoins. Prix, paiement et facturation Les prix sont indiqués et facturés comme suit: Zone géographique de livraison La Société livre les Produits en Version Boîte dans tous les pays desservis par les transporteurs internationaux.

Garantie légale et service après-vente Conformément aux articles et suivants du Code civil, le Client bénéfice de la garantie légale contre les vices cachés. Droit applicable — Litige Les Conditions Générales sont régies par la loi française. Obligations du licencié Les éléments constitutifs de Cabri Express animations, exercices interactifs, marques, graphismes, etc.

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