Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Commentaires sur les contacts. Nous contacter Postez vos questions! Nouveau record en vue décembre 13, Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Le télé-paiement est une solution technique qui vous permet de payer vos cotisations via Internet grâce à un système à la fois simple et hautement sécurisé.

Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:. Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé. Fonctionnement de la caisse CIMR: Gestion de la paie:

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations

Accueil Procédures Qui sommes-nous? Créer une entreprise Paiement des impôts Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts.

Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Borfereau la Carte d’Importateur.

Entreprises avec salariés Inscription Bordersau des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

Obtention du certificat de conformité environnementale.

Obtention du permis d’habiter ou du certificat administratif Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Commentaires sur les contacts.

Télédéclaration CNSS – Fonctionalités

Commentaires sur les résultats. Déclaration nominative trimestrielle de salaires.

Bordereau de banque versement cnss. Commentaires sur les conditions. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations | Aujourd’hui le Maroc

Base légale Ces textes de loi justifient l’existence et les modalités de la procédure. Commentaires sur les bases légales.

Imprimer la procédure entière. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Format « fiche de certification ».