Formulaire de recherche Search this site. Le paiement par BPC: Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:. Cette attestation doit, au préalable, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur. Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Pour le régime AMO: Des soins pour adultes 51 groupes de pathologies déclinées en maladies Tous les soins pour les enfants couverts y compris les soins préventifs vaccins Les maladies antérieures Les Retraités et Handicapés bénéficiaires à vie.
| Nom: | bordereau de paiement cnss et amo |
| Format: | Fichier D’archive |
| Système d’exploitation: | Windows, Mac, Android, iOS |
| Licence: | Usage Personnel Seulement |
| Taille: | 37.58 MBytes |
Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit:. Gestion de la paie: Nous contacter Postez vos questions! Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements. You must be logged in to post a comment. Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Chacune des grandes catégories de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre.
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